La princesse Marie Marguerite de Bourbon, duchesse d’Anjou vient d’obtenir la nationalité française. La princesse qui est née vénézuelienne, avait demandé à obtenir la nationalité française comme le prévoit le Code civil en raison de son mariage avec le prince Louis de Bourbon, lui-même de nationalité française comme leurs trois enfants la princesse Eugénie, le prince Louis et le prince Alphonse. (Copyright photo : DR – Merci à Hyacinthe et Pierre)
Damien B.
3 novembre 2012 @ 09:33
Voilà un signe fort qui témoigne d’un attachement certain à la France …
Julien
3 novembre 2012 @ 12:56
C’est ce que l’on aurait pu croire, mais non…
Damien B.
3 novembre 2012 @ 13:58
Connaissez-vous des éléments que nous ignorons Julien ? Un aspect méconnu du dossier de naturalisation qui nous aurait échappé ?
Julien
3 novembre 2012 @ 15:48
Rien à voir avec le dossier de naturalisation Damien. Et rien non plus de ce que je sais n’est méconnu : le couple que forme cette princesse avec Louis de Bourbon ne semble pas tellement intéréssé par la France.
C’est là tout ce que j’insinuais.
Nemausus
4 novembre 2012 @ 12:56
affirmations gratuites dénuées de tout fondement et qui sont très subjectives venant d’un partisan des Orléans…
on ne demande pas la nationalité d’un pays quand on ne s’intéresse pas à ce pays ! manifestement la princesse tenait à être française !
Julien
5 novembre 2012 @ 18:12
Bien sûr Nemausus… continuez à croire cela…
ARAMIS
6 novembre 2012 @ 06:06
Princesse française… au moins ne pourra-t-on pas dénier la qualité de française. Quant à celle de princesse, c’est une autre histoire. Mais bon toute femme est princesse aux yeux de ceux qui la considèrent comme telle et en cela elle est princesse de quelques uns, voire reine de quelques autres. L’attribution de ces qualités aurait pu tomber sur une personne moins riche et moins jolie. Au moins a-t-elle ainsi quelque qualité qu’on attribue aux reines et aux princesses dans les livres d’enfant.
Ceci dit, cela doit être enrageant quant on y pense : Vous chavez, je devrais être reine d’Espagne si la grand père de mon Louis adoré n’avait pas renoncé au trône ! quelle pitié. Et dire en plus que de mufles ignorants et lâches ne me reconnaissent pas comme reine de France. (ou peut être : et dire que de fieffés farfelus croient que je puis m’en consoler en m’appelant leur reine ou princesse en France).
james waldorf
4 novembre 2012 @ 18:45
Ce n’est effectivement un secret pou personne !
Julien
5 novembre 2012 @ 18:15
C’est sans appels : on pourrait presque parler de vérité générale, mais c’est un bien grand mot pour ce couple qui n’est pas tellement célèbre dans le monde.
En effet cela n’a rien d’un secret!
Cordialement.
Nemausus
5 novembre 2012 @ 19:01
« pas intéressé » : affirmations gratuites qui sont très subjectives…
on ne demande pas la nationalité d’un pays quand on ne s’intéresse pas à ce pays ! manifestement la princesse tenait à être française puisqu’il s’agit d’une demande volontaire !
Julien
5 novembre 2012 @ 22:42
Vous avez une bien triste manie de vous répéter Nemausus… je n’ai que faire de vos « affirmations gratuites et subjectives » !
Trouvez autre chose mon vieux.
Nemausus
7 novembre 2012 @ 19:49
de votre part votre réponse ne manque pas de piquants mêmes s’ils sont largement émoussés ! vos inventions malveillantes ne sont hélas plus surprenantes pour personne…
Julien
8 novembre 2012 @ 14:00
Je vous en prie Nemausus, racontez-nous quelles « inventions malveillantes » vous lisez dans mes commentaires!
Je ne me lasse pas de découvrir les inepties toujours plus grotesques dont vous faites usage au quotidien…
silvia 2
4 novembre 2012 @ 23:05
Ni Alfonso de Borbon ni son fils n’ont habité en France, alors qu’ils en avaient ou en ont encore (pour le fils la possibilité). Donc ils s’agit bien d’une nationalité acquise par mariage, et tout cela vient d’une grand mère qui habitait l’Italie. Very french touch..J’espère qu’elle parle le francais.
PS a-t-elle la triple nationalité? ou ne lui a ton pas attribué la nationalité Espagnole..
Daniel D
5 novembre 2012 @ 16:43
Silvia 2, je suis entièrement en accord avec vous.
Louis de Bourbon qui avait le choix de faire son service militaire en France et a préféré de servir l’Espagne, après ça il n’y a plus de question à se poser pour quel pays son coeur balance.
cyrano
11 novembre 2012 @ 02:31
Oui elle parle Français.
jocelynede
3 novembre 2012 @ 09:40
Rappelez-moi le lieu de naissance du prince
LPJ
3 novembre 2012 @ 11:28
Le lieu de naissance n’a rien à voir avec la nationalité !
Et heureusement car du fait des lois d’exil ayant frappé les différents prétendants jusqu’en 1950, plus aucun ne pourrait se prétendre français….
Leonor
3 novembre 2012 @ 12:01
Si, bien sûr, le lieu de naissance a à voir avec la nationalité : il s’agit du » droit du sol ».
Dans certains pays prédomine le » droit du sol », dans d’autres le » droit du sang ».
En France, » droit du sol » et » droit du sang » se superposent, ce qui donne une législation complexe – et changeante – en la matière.
Mais je laisse aux juristes le soin de l’ expliquer plus en détail.
Leonor
3 novembre 2012 @ 13:24
Excusez-moi, Mimich le Belge, je n’avais pas lu vos posts sur le sujet avant d’écrire.
En complément, voici des liens utiles :
Droit du sol :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_sol
Droit du sang :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_sang
En tant qu’alsacienne, je peux vous dire que ça fait parfois un joli sac de noeuds !
J’ai quelques exemples pas piqués des hannetons à votre disposition, dont ma p’tite pomme. :-(
Mayg
3 novembre 2012 @ 13:03
Dois-je vous rappeler que tous les princes ne sont pas nés sur le territoire dont ils possèdent la nationalité !
Daniel D
3 novembre 2012 @ 17:20
Vous avez raison mayg, le Duc de Cadix est naît en Italie avec la nationalité Espagnole. Il a obtenu la nationalité Française en 1988, par contre son fils louis de Bourbon est naît en 1974 en Espagne et Espagnol,il a eu sa nationalité Française après 88.
Mayg
4 novembre 2012 @ 15:16
Et les Orléans qui sont nés hors de France vous les oubliez ?
Daniel D
5 novembre 2012 @ 17:07
Mayg, le prince Jean est naît en France. le Comte de paris est naît en Belgique pour la bonne raison qu’à cette époque les chefs de maison comme les Orléans et les Bonaparte qui ont régné sur la France, étaient soumis à l’exil. la loi d’exil n’a jamais concerné les Bourbon d’Espagne.
Mayg
5 novembre 2012 @ 21:41
Les Orléans pour vous ne se résument qu’aux prince Jean et à son père ?
D’autres non concernés par cette loi d’exil ne sont pourtant pas nés en France…
Nemausus
6 novembre 2012 @ 20:48
vos affirmations sont entièrement fausses et le contraire a été prouvé à de nombreuses reprises sur N&R.
Nemausus
6 novembre 2012 @ 20:51
mon message ci-dessus concerne bien entendu les affirmations fausses de Daniel D !
Nemausus
5 novembre 2012 @ 19:07
La nationalité française des ducs d’Anjou était à titre rétroactif donc ils sont considérés de par la loi comme nés français !
Par ailleurs, il n’y a pas de différence légale entre un français de souche et un naturalisé, malgré ce qu’ont envie de faire croire les orléanistes.
*gustave de montréal
3 novembre 2012 @ 13:09
Madrid 1974 !
Trianon
3 novembre 2012 @ 13:14
le droit du sang prévaut sur le droit du sol…!une anesse qui met bas dans un haras ne donne pas naissance à un pur sang, alors qu’une jument peut mettre bas un étalon n’importe où..!!
Hubert
3 novembre 2012 @ 16:29
C’est amusant Trianon mais loin de la législation de nombreux pays cependant…
Trianon
4 novembre 2012 @ 01:57
disons que ce n’est que mon point de vue, mais il est vrai que ce n’est pas la façon de voir de nombreux pays..
Claudia
3 novembre 2012 @ 09:50
je sens que ça va susciter des commentaires… il n’y a rien à dire sur le plan légal, mais quels sont les liens réels de cette famille avec la France ? A part leurs titres de duc d’Anjou ou de Berry et de Bourgogne… Parle-t-elle français ? Dans une interview donnée au magazine « Royals » il y a à peu près un an à une question concernant la politique ou les élections françaises, posée par le journaliste le prince Luis avait clairement répondu que cela ne le concernait pas. Alors ????
Patricia C
3 novembre 2012 @ 12:39
Les rois sont au-dessus de la politique. Il n’a pas dit qu’il ne s’y intéressait pas, il a dit que cela ne le concernait pas.
Je suis ravie que cette jeune femme intelligente, qui a su rendre le Duc d’Anjou enfin heureux après tant d’épreuves, ait pu obtenir la nationalité française. C’est une femme désintéressée, elle n’avait rien a gagner avec cce mariage, elle se consacre au bonheur des siens, elle est chaleureuse et réservée.Elle serait parfaite dans un rôle officiel, elle en a le coeur et la prestance. Il suffirait juste qu’on lui en donne l’occasion même si elle est discrête de nature.
Actarus de France
3 novembre 2012 @ 13:47
Chère Claudia,
Le Prince n’a pas à se sentir concerné par les élections françaises. Il n’est pas candidat à un siège quelconque. Il a répondu que cela ne le concernait pas car il est au-dessus des partis politiques et de leurs combats de coqs.
D’autres altesses cadettes aiment ça, mais cela n’engagent qu’elles. ;)
Actarus
3 novembre 2012 @ 13:48
n’engage* , pardon.
aubert
3 novembre 2012 @ 14:00
Croyez-vous vraiment ce que vous écrivez cher Actarus.
Prétendant ou souverain votre prince, s’il était sérieux, se sentirait au moins intéressé par la politique, en France.
Quant à l’expression « combats de coqs » il me semble que lorsque les monarques étaient sur leur trône et qu’ils gouvernaient, les coqs faisaient figure d’agneaux.
Aîné ou cadet celui qui re-viendrait devrait s’intéresser à toutes ces tâches politiques que vous semblez considérer avec dédain…croyez-vous que Louis XIV, lui, les dédaignait ?
Mayg
3 novembre 2012 @ 15:08
Ce n’est pas par qu’il n’est pas impliqué en politique qu’il n’y s’intéresse pas.
erwan
3 novembre 2012 @ 20:40
Je doute qu’il s’interesse à autre chose, en France, que se laisser mettre en scène avec cocktail à l’issue.
Ses partisans ont d’autres ambitions, je le reconnais.
Ils transforment le prince en signe de ralliement pour servir d’autres aspirations.
Le prince semble sans idéal et ne manifeste guère d’appétit pour tout celà, y compris lors de ses vacances. Quand il quitte son domicile habituel c’est pour rester en Espagne.
Nemausus
4 novembre 2012 @ 13:02
Le duc d’Anjou vous a t-il fait des confidences sur ce qui l’intéressait en France ? non bien entendu. donc vos propos ne sont que des médisances d’un partisan du camp adverse.
Le Parisien Liberal
4 novembre 2012 @ 22:34
Avec des taux d’abstention oscillant entre 10 et 50% en fonction des élections françaises, il n’y a pas que le Duc d’Anjou ou son épouse qui se désintéressent des élections ;-)
Cosmo
3 novembre 2012 @ 16:37
Cher Aubert,
Le prince Louis étant citoyen français doit avoir le droit de vote à tous les élections. Il donc donc avoir une opinion politique, à moins qu’il ne se calque sur sa cousine d’Angleterre, et se considère déjà au-dessus des partis, en sa qualité de monarque de jure.
C’est du moins comme cela que doit le considérer Actarus en le dispensant de toute opinion politique.
Cordialement
Cosmo
Claudia
3 novembre 2012 @ 14:23
en tant que citoyen français il a le droit de vote aux élections françaises, non ? l’exerce-t-il comme il en a le droit (et le devoir ?) on ne lui demande pas pour qui il vote, mais s’il se dit français il doit être concerné par les élections françaises.
aubert
3 novembre 2012 @ 14:42
L’hérédité, l’aînesse, la masculinité principes sur lesquels est établie la Monarchie, sont aujourd’hui en défaveur.
Ajoutez à celà que les monarchies s’étant transformées en démocraties celà signifie consultation du peuple.
En France l’élection du Président de la République au suffrage universel, contrairement à ce que certains, dont un Prince, ont voulu croire, ferme un peu plus la porte à la Royauté. Un Prince, par définition au-dessus des partis, ne peut faire candidature et campagne et imiter, le moment venu, Louis-Napoléon Bonaparte. Hors un candidat récurrent nous démontre de scrutin en scrutin que le non choix conduit à l’échec.
Il est évident et encore pour quelques temps qu’aînés ou cadets les Princes de la Maison de Bourbon n’ont guère de chance de retrouver un trône dont après tant d’années il serait plus juste de dire « trouver ».
Il ne semble pas qu’à part nous, olibrius de N & R, beaucoup de nos concitoyens soient intéressés par cette question. Pouvoir d’achat et chômage les préoccupent plus ou, pour certains guère plus nombreux que les nostalgiques de la Royauté, mariage pour tous !!
Germain
3 novembre 2012 @ 09:59
Ce qui démontre bien son attachement a la France et le soutien qu’elle porte a Louis de Bourbon.
Pierre-Yves
3 novembre 2012 @ 10:12
Une princesse française de plus!
Si on aime les princesses d’une part et la France de l’autre, on ne peut que se réjouir, non ?
Je n’avais jamais vraiment remarqué les bonnes grosses pommettes de la princesse. C’est appétissant :)
Valeska
3 novembre 2012 @ 12:18
…Et une BELLE princesse qui plus est…Double raison de se réjouir!! :)
Par contre,Cher Pierre-Yves,j’aurais choisi le terme soit »bonnes »,soit »grosses »,pour les pomettes,mais pas les deux en même temps…associés,ça me donne le sentiment que vous parlez d’une vachère joufflue! :)
Bien à vous.
Julien
3 novembre 2012 @ 12:58
Il est vrai qu’elle est fort jolie! Mais à ses pommettes je préfère ses yeux et son sourire, c’est mon point de vue.
jul
3 novembre 2012 @ 10:21
Cette nouvelle me fait très plaisir, je vous remercie Hyacinthe, Pierre et Régine !
Régine, la photo que vous avez choisie pour illustrer cette information est magnifique.
La Duchesse d’Anjou était déjà française de coeur, maintenant elle l’est officiellement.
Pour moi les descendants de nos Rois, les Bourbons sont forcément Français.
Ce n’est pas parce qu’ils ont eu la chance de régner sur d’autres Etats, d’avoir la garde d’autres peuples qu’ils perdent leurs droits au trône de France. L’essentiel est de ne pas cumuler à la fois la France, l’Espagne, les Deux-Siciles, Parme, le Brésil…
condition remplie depuis 1936 par les aînés des Bourbons.
Thibaut le Chartrain
3 novembre 2012 @ 12:33
Entièrement d’accord avec vous Jul .
Et Elle est trop belle notre Reine …
jul
5 novembre 2012 @ 20:14
Oh oui Thibaut, elle est très belle
Elle représente merveilleusement la royauté française :)
Lusitano
4 novembre 2012 @ 14:39
Dons si l’on suit votre raisonnement au Luxembourg aussi ce sont des français qui « règnent » ainsi qu’en Suède, et en Belgique, Norvège, Danemark, Royaume Uni, Pays Bas ce sont des allemands?
jul
5 novembre 2012 @ 20:12
Lusitano, les descendants de Jacques de Bourbon, Duc d’Anjou et de Ségovie, aînés des Bourbons règnent-ils sur l’Espagne ou sont-ils appelés à régner sur l’Espagne ? Non.
Donc les aînés des Bourbons peuvent être représenter la Royauté française.
Oui le Roi de Suède bien qu’il ne soit pas citoyen français est très fier de son origine béarnaise. Il s’était rendu à Pau il y a quelques années. Il aime aussi ses origines allemandes.
Dernièrement le Prince de Danemark a obtenu de son épouse que leurs descendants ajoutent Comtes/Comtesses de Montépezat à Princes et Princesses de Danemark. Il possède toujours le château de Caix où il estime (à juste titre, être chez lui).
La Reine Juliana des Pays-Bas était Duchesse de Mecklembourg-Schwerin. La Reine Béatrix est Princesse de Lippe-Biesterfeld et ses descendants sont Damoiseaux et Demoiselle d’Armsberg en plus d’Orange-Nassau…
Le Grand-Duc de Luxembourg est également Bourbon de Parme et le Duc de Parme a été invité et mis sur la liste des invités d’honneur au mariage de son fils.
Bien sûr que ce sont des Français qui règnent au Luxembourg. Ils sont des descendants par les mâles d’Hugues Capet, Louis IX, Henri IV et Louis XIV, comment pourrait-il en être autrement? Alors bien sûr ils sont avant tout Luxembourgeois, ce qui ne les empêche pas de posséder encore des biens dans le Duché de Nassau en Allemagne.
Hélas, après avoir été longtemps Duc de Saxe, les familles royales belges et du Royaume-Uni l’ont abandonné suite à la Première Guerre mondiale. A la différence de la famille royale de Bulgarie :)
Toutefois la Reine Elisabeth et le Prince de Galles s’estiment liés à la Grèce… Rappelez-vous le faste du mariage du Prince Paul, la faveur qu’a accordé à plusieurs reprise la reine Elisabeth aux parents de son époux (assez rare de sa part).
Le Roi de ce pays est l’unique Roi parrain du Duc de Cambridge…ce n’est pas pour rien.
Ce sont des Allemands devenus Danois, devenus Grecs devenus Anglais :)
Enfin les membres de la famille royale grecque ne sont-ils pas Princes de Grèce ET de Danemark ? Ce sont des Danois devenus aussi Grecs.
Les choses sont moins faciles qu’on ne veut le présenter. On ne pourra jamais enfermer les générations successives d’une famille royale dans une nationalité.
Dans tous les cas, c’est la dernière nationalité la plus récemment acquise qui est la plus déterminante.
Damien B.
5 novembre 2012 @ 22:17
Votre commentaire est tout simplement brillant Jul :)
JAusten
3 novembre 2012 @ 10:36
Club en vue ! je file préparer les verres ……….
Hubert
3 novembre 2012 @ 10:55
:) ah oui Jausten j’en suis! Elle est belle ma Princesse!
aubert
3 novembre 2012 @ 14:53
Cher Hubert, Plein de sagesse, vous appelez Marie-Marguerite de Bourbon « Princesse » et non « Reine » comme le fait ce rêveur de Thibaut le Chartrain.
Oublieux des réalités certains semblent croire que l’Esprit-Saint tient dans son bec une nouvelle Sainte-Ampoule.
Stella
3 novembre 2012 @ 18:16
Ah Aubert,
J’allais déposer un post des plus approbateurs sous votre précédent commentaire que j’apprécie beaucoup, mais je préfère le déposer sous celui-ci pour vous dire que je le trouve trés ampoulé!
Hubert
3 novembre 2012 @ 18:56
Merci cher Aubert de lire que je suis Sage tandis qu’une très distinguée intervenante me traite de gâteux à tous les coins de ses posts…en effet il y a bien ici une Princesse et je ne saurais l’envisager autrement mais je comprends qu’elle soit Reine dans le coeur des miens légitimistes :)
(et pour faire jaser les mégères je ne résisterais pas au plaisir de rajouter: avec des yeux pareils cela me semble normal :)
Cosmo
5 novembre 2012 @ 14:22
Très Cher Hubert,
Votre modération est comme toujours agréable à lire.
Même si pour moi la princesse ne représente que l’épouse du Chef de la Maison de Bourbon, ce qui est toute de même déjà pas mal, je ne peux que vous dire que je la trouve belle et élégante.
Mais attention, vos amies de coeur du site vont vous faire une crise de jalousie.
Très amicalement
Cosmo
Hubert
6 novembre 2012 @ 16:45
très cher cosmo
non ras surez mes déesse s sont bien des dées ses et donc au dessus de toute jalous ie car elles ont de l’humour; qualité sine qua non
:)
bel le journé e à vous
hubert
Cosmo
3 novembre 2012 @ 12:49
Cheers, Dear Jane !
aubert
3 novembre 2012 @ 14:56
C’est là un des réels agréments de ce site…le Bourbon !
Hubert
3 novembre 2012 @ 18:51
Et comment! :)
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 10:39
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=84478B574C5B184D944E5FDB3C118F34.tpdjo16v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006165440&cidTexte=LEGITEXT000006070721&dateTexte=20121103
Article 21-1
Le mariage n’exerce de plein droit aucun effet sur la nationalité.
Article 21-2
L’étranger ou apatride qui contracte mariage avec un conjoint de nationalité française peut, après un délai de quatre ans à compter du mariage, acquérir la nationalité française par déclaration à condition qu’à la date de cette déclaration la communauté de vie tant affective que matérielle n’ait pas cessé entre les époux depuis le mariage et que le conjoint français ait conservé sa nationalité.
Le délai de communauté de vie est porté à cinq ans lorsque l’étranger, au moment de la déclaration, soit ne justifie pas avoir résidé de manière ininterrompue et régulière pendant au moins trois ans en France à compter du mariage, soit n’est pas en mesure d’apporter la preuve que son conjoint français a été inscrit pendant la durée de leur communauté de vie à l’étranger au registre des Français établis hors de France. En outre, le mariage célébré à l’étranger doit avoir fait l’objet d’une transcription préalable sur les registres de l’état civil français.
Le conjoint étranger doit également justifier d’une connaissance suffisante, selon sa condition, de la langue française, dont le niveau et les modalités d’évaluation sont fixés par décret en Conseil d’Etat.
Article 21-3
Sous réserve des dispositions prévues aux articles 21-4 et 26-3, l’intéressé acquiert la nationalité française à la date à laquelle la déclaration a été souscrite.
Article 21-4
Le Gouvernement peut s’opposer par décret en Conseil d’Etat, pour indignité ou défaut d’assimilation, autre que linguistique, à l’acquisition de la nationalité française par le conjoint étranger dans un délai de deux ans à compter de la date du récépissé prévu au deuxième alinéa de l’article 26 ou, si l’enregistrement a été refusé, à compter du jour où la décision judiciaire admettant la régularité de la déclaration est passée en force de chose jugée.
La situation effective de polygamie du conjoint étranger ou la condamnation prononcée à son encontre au titre de l’infraction définie à l’article 222-9 du code pénal, lorsque celle-ci a été commise sur un mineur de quinze ans, sont constitutives du défaut d’assimilation.
En cas d’opposition du Gouvernement, l’intéressé est réputé n’avoir jamais acquis la nationalité française.
Toutefois, la validité des actes passés entre la déclaration et le décret d’opposition ne pourra être contestée pour le motif que l’auteur n’a pu acquérir la nationalité française.
Article 21-5
Le mariage déclaré nul par une décision émanant d’une juridiction française ou d’une juridiction étrangère dont l’autorité est reconnue en France ne rend pas caduque la déclaration prévue à l’article 21-2 au profit du conjoint qui l’a contracté de bonne foi.
Article 21-6
L’annulation du mariage n’a point d’effet sur la nationalité des enfants qui en sont issus.
*-*-*-*-*-*-*-*-*
Article 26
La déclaration de nationalité souscrite en raison du mariage avec un conjoint français est reçue par le représentant de l’Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police, ou par le consul. Les autres déclarations de nationalité sont reçues par le greffier en chef du tribunal d’instance ou par le consul. Les formes suivant lesquelles ces déclarations sont reçues sont déterminées par décret en Conseil d’Etat.
Il en est délivré récépissé après remise des pièces nécessaires à la preuve de leur recevabilité.
Article 26-3
Le ministre ou le greffier en chef du tribunal d’instance refuse d’enregistrer les déclarations qui ne satisfont pas aux conditions légales.
Sa décision motivée est notifiée au déclarant qui peut la contester devant le tribunal de grande instance durant un délai de six mois. L’action peut être exercée personnellement par le mineur dès l’âge de seize ans.
La décision de refus d’enregistrement doit intervenir six mois au plus après la date à laquelle a été délivré au déclarant le récépissé constatant la remise de toutes les pièces nécessaires à la preuve de recevabilité de la déclaration.
Le délai est porté à un an pour les déclarations souscrites en vertu de l’article 21-2. Dans le cas où une procédure d’opposition est engagée par le Gouvernement en application de l’article 21-4, ce délai est porté à deux ans.
*-*-*-*-*-*
Article 222-9 du code pénal :
Les violences ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente sont punies de dix ans d’emprisonnement et de 150000 euros d’amende.
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 11:20
Pour rappel, il sont mariés depuis novembre 2004, soit 8 ans de mariage …
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 11:36
La loi belge par comparaison :
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1984062835&table_name=loi
Art. 16. § 1er. Le mariage n’exerce de plein droit aucun effet sur la nationalité.
§ 2. [1° L’étranger qui contracte mariage avec un conjoint de nationalité belge ou dont le conjoint acquiert la nationalité belge au cours du mariage, peut, si les époux ont résidé ensemble en Belgique pendant au moins trois ans et tant que dure la vie commune en Belgique, acquérir la nationalité belge par déclaration faite […] conformément à l’article 15.
2° L’étranger qui contracte mariage avec un conjoint de nationalité belge ou dont le conjoint acquiert la nationalité belge au cours du mariage, peut, si les époux ont résidé ensemble en Belgique pendant au moins six mois et tant que dure la vie commune en Belgique, acquérir la nationalité belge par déclaration faite […] conformément à l’article 15, à condition qu’au moment de la déclaration, il ait été autorisé ou admis, depuis au moins trois ans, à séjourner plus de trois mois ou à s’établir dans le Royaume.
3° […]
4° Peut être assimilée à la vie commune en Belgique, la vie commune en pays étranger lorsque le déclarant prouve qu’il a acquis des attaches véritables avec la Belgique.]
*-*-*-*-*-*
Art. 15. § 1er. [La déclaration d’option est faite contre récépissé devant l’officier de l’état civil du lieu où le déclarant a sa résidence principale. Au plus tard dans les cinq jours ouvrables qui suivent cette déclaration, une copie de celle-ci, à laquelle une copie du récépissé est jointe, est communiquée pour avis par l’officier de l’état civil au parquet du tribunal de première instance du ressort. Le procureur du Roi en accuse réception sans délai.
En même temps qu’il communique au procureur du Roi copie du dossier, l’officier de l’état civil en transmet également copie à l’Office des étrangers et à la Sûreté de l’Etat.
Si le déclarant a sa résidence principale à l’étranger, sa déclaration est faite devant le chef de la mission diplomatique ou du poste consulaire de carrière belge de cette résidence. Au plus tard dans les cinq jours ouvrables qui suivent cette déclaration, une copie de celle-ci, à laquelle une copie du récépissé est jointe, est communiquée pour avis par le chef de la mission diplomatique ou du poste consulaire de carrière belge de cette résidence au parquet du tribunal de première instance de Bruxelles. Le procureur du Roi en accuse réception sans délai.
En même temps, qu’il communique au procureur du Roi copie du dossier, le chef de la mission diplomatique ou du poste consulaire de carrière en transmet également copie à l’Office des étrangers et à la Sûreté de l’Etat.]
[§ 2. [ [Dans un délai de quatre mois à compter de la déclaration faite devant l’officier de l’état civil, visée au § 1er, ou dans ce même délai prolongé de quinze jours à compter de la déclaration faite devant le chef de la mission diplomatique ou du poste consulaire de carrière belge], le procureur du Roi peut émettre un avis négatif sur l’acquisition de la nationalité belge lorsqu’il existe un empêchement résultant de faits personnels graves, qu’il doit préciser dans les motifs de son avis, ou lorsque les conditions de base, qu’il doit indiquer, ne sont pas remplies.]
[Si en violation du § 1er, alinéa 1er, la déclaration fait l’objet d’une communication tardive intervenant dans le courant du dernier mois du délai, celui-ci est d’office prolongé d’un mois à dater de la communication du dossier au parquet.]
Lorsqu’il estime ne pas devoir émettre d’avis négatif, il envoie une attestation à l’officier de l’état civil, signifiant l’absence d’avis négatif. La déclaration d’option est immédiatement inscrite et mentionnée conformément aux dispositions de l’article 22, § 4.
[A [l’expiration du délai de quatre mois, éventuellement prolongé conformément à l’alinéa 2] et à défaut d’avis négatif ou de communication d’une attestation signifiant l’absence d’avis négatif, la déclaration d’option est inscrite d’office et mentionnée conformément aux dispositions de l’article 22, § 4. [Toutefois, à défaut de communication visée à l’alinéa 1er, l’inscription n’a pas lieu; l’officier de l’état civil en informe immédiatement l’intéressé.]
Notification de l’inscription est faite à l’intéressé par l’officier de l’état civil.
La déclaration a effet à compter de l’inscription.
§ 3. L’avis négatif doit être motivé. Il est notifie à l’officier de l’état civil et, par lettre recommandée à la poste, au déclarant par les soins du procureur du Roi.
Le procureur du Roi [ou l’officier de l’état civil dans le cas visé au § 2, alinéa 4, dernière phrase,] communique au déclarant que l’officier de l’état civil transmettra son dossier à la Chambre des représentants, de sorte que le déclarant puisse déposer un mémoire en réponse au greffe de la Chambre des représentants, dans le délai d’un mois, à moins qu’il ne demande la saisine du tribunal conformément à l’article 12bis, § 4.
L’officier de l’état civil communique le dossier ainsi que [, le cas échéant,] l’avis négatif du procureur du Roi à la Chambre des représentants ou, en application de l’article 12bis, § 4, au Tribunal de première instance. La communication à la Chambre des représentants tient lieu de demande de naturalisation sur laquelle la Chambre des représentants statue conformément à l’article 21, § 4.]
[Section 3.] – Acquisition de la nationalité belge par le conjoint étranger d’une personne belge.
Louise.k.De France
3 novembre 2012 @ 13:30
Mimich le belge, …et cela que l’on soit prince ou pas…cela a été le cas pour mon époux.
Filoména n’est donc pas encore française je suppose?
Je suis très heureuse que Marie-Marguerite le soit devenue, voilà une bien jolie princesse pour la France, élégante et gracieuse ce qui nous change un peu.
aubert
3 novembre 2012 @ 15:03
Elégante et gracieuse elle le serait plus encore si le roi félon de Bulgarie n’avait pas donné les pendants à « l’autre ».
Alexandre Dumas aurait trouvé matière à un autre épisode. D’Artagnan aurait ravi les saphirs de la dame en noir pour les remettre à la dame aux joues poupines en s’écriant Vive la Reine, Vive la France, Vive l’Espa..pardon, Vive la Navarre.
Stella
3 novembre 2012 @ 18:20
(Ou bien aurait-il pu du moins offrir un pendant à chacune…Par souci d’équité!et, la mode étant aux bibis inclinés, tout le monde n’y aurait vu que du feu…)
Kalistéa
4 novembre 2012 @ 21:18
Stella et Aubert,vos commentaires sont réjouissants, autant qu’…Anjoués.
(j’espère que vous n’allez pas me dire car vous êtes bienveillants et sensés ,que je plagie notre Cosmo!)
Bonne soirée chers amis .K.
Hubert
3 novembre 2012 @ 18:57
Aubert…toujours drôle :)
HRC
3 novembre 2012 @ 19:28
merci Aubert !
sans oublier le diadème offert par des Français à la Duchesse de Montpensier…
erwan
3 novembre 2012 @ 20:47
Excellent, Aubert.
ode nouvel
3 novembre 2012 @ 10:42
Quelle beauté!
Marguerite1
3 novembre 2012 @ 10:59
Un honneur pour la France qui s’enrichit d’une belle personne, à « la tête bien faite », de grande classe.
Palatine
3 novembre 2012 @ 11:26
« Tête bien faite »… Vous pouvez préciser ?
HRC
3 novembre 2012 @ 12:15
même question que vous Palatine.
(sauf à supposer qu’être mère soit un diplôme universitaire, ou similaire.)
aubert
3 novembre 2012 @ 14:05
La France a besoin de têtes bien faites. Voilà une immigrée qui peut nous rendre service !!
aubert
3 novembre 2012 @ 14:07
…cette famille compte-t-elle au nombre des SDF ??
erwan
3 novembre 2012 @ 20:54
Certes non, mais la France peut être un refuge idéal quand certains s’intéresseront à la fortune de papa et ses relais. Hugo Chavez n’est pas éternel.
Hubert
4 novembre 2012 @ 10:16
Palatine et HRC:mais oui tête bien faite: le front, le nez , les yeux, la bouche…tout y est et tout est très bien fait! :)
MoniqueDN
3 novembre 2012 @ 11:06
C’est une magnifique jeune femme ! Quelle douceur sur son visage ! Cela dit, je me réjouis qu’elle ait enfin acquis la nationalité française. Il est mieux pour une famille d’avoir la même nationalité.
HRC
3 novembre 2012 @ 14:39
les mêmes nationalités, dans ce cas.
erwan
3 novembre 2012 @ 20:55
Excellent, HRC.
Nemausus
4 novembre 2012 @ 13:05
espérons pour les orléanistes que Philoména suive le même exemple ! ;)
ARAMIS
3 novembre 2012 @ 11:10
Est-elle espagnole en plus d’être vénézuélienne et française ? ce serait logique,non ?
Mais une triple nationalité, est-ce possible ? Je ne vous dis pas la difficulté qui pourrait en résulter lors des matchs de foot France-Vénézuela ou Vénézuela-Espagne. Ou plutôt des matchs de polo. En même temps, ça permet de multiplier les chances d’avoir une équipe gagnante. C’est pratique.
Si, en revanche, elle a choisi la nationalité française plutôt que la nationalité espagnole, c’est un signe d’attachement à la France et l’on ne peut que se réjouir que des étrangers manifestent un attachement tel qu’ils souhaitent devenir citoyens de notre beau et grand pays, recru d’épreuves et de gloire.
Et puis, quel malheur d’être entourée tous les jours des mâles Anjou, Bourgogne et Berry et de ne pas pouvoir s’appeler même de France ! Au moins pourra-t-elle se dire désormais Marie Marguerite de France et en remontrer un peu à sa petite troupe en servant la soupe.
Vive donc la citoyenne Marie-Marguerite !
Aurait-elle des informations sur une prochaine déroute du gouvernement Ayrault, ce qui entraînerait nécessairement un bouleversement tel que la monarchie serait probablement restaurée en France ? En tout cas, on peut relever la coïncidence. C’est un signe, vous dis je ! Elle se prépare à passer du rôle de fraîche citoyenne à celui de reine qu’un carrosse conduirait à Versailles sous l’escorte chamarrée des gardes suisses et du Royal Artillerie. ça ne manquerait pas d’allure.
Et alors, on verrait les délicieuses pommettes rosir de joie et de plaisir, ce qui ferait aussi grand plaisir à Pierre Yves, visiblement.
En tout cas, moi, peu importe la princesse qui est dans le carrosse pourvu que je sois dans le cortège !
,
En attendant, réjouissons nous que la République, qui a cessé dêtre rancunière, compte parmi ses enfants bien aimés une aussi belle jeune femme, même si elle ne peut se parer des pendants d’oreille de la duchesse d’Angoulême. Elle est en elle même un bijou qui nous console de la dispersion des joyaux de la Couronne.
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 12:27
Artículo 22.
1. Para la concesión de la nacionalidad por residencia se requiere que ésta haya durado diez años. Serán suficientes cinco años para los que hayan obtenido la condición de refugiado y dos años cuando se trate de nacionales de origen de países iberoamericanos, Andorra, Filipinas, Guinea Ecuatorial o Portugal o de sefardíes.
2. Bastará el tiempo de residencia de un año para:
a. … b. … c. ….
d. El que al tiempo de la solicitud llevare un año casado con español o española y no estuviere separado legalmente o de hecho.
1 an de mariage avec un espagnol suffit pour obtenir la nationalité espagnole …
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 12:29
1 an de mariage avec un espagnol suffit pour obtenir la nationalité espagnole … si on résidence légalement en Espagne depuis 1 an
Cosmo
3 novembre 2012 @ 13:01
Cher Aramis,
Votre Anjouement fait plaisir à lire.
Cordialement
Cosmo
Kalistéa
3 novembre 2012 @ 21:57
Ah!délicieux Cosmo: il faut rendre les armes à Anjouement!…
A bientôt j’espère de ces commentaires anjoués qui nous changent de l’ordinaire!
Bonne nuit cher ami.K.
aramis
7 novembre 2012 @ 00:08
Ah oui l’enjouement ! excellent…
Robert Marcel
3 novembre 2012 @ 13:10
La triple nationalité est possible en autant que les pays en question le permettent. Je suis né aux États-Unis de parents canadiens. J’ai été marié avec une Française. J’ai vécu et travaillé dans mes trois pays. Je vis maintenant sous le soleil du Brésil où j’y enseigne le français. Je continue de voter lors des élections présidentielles françaises et américaines mais je ne peux pas voter lors des élections au Canada. Ainsi sont faites les lois avec des droits et des obligations.
ROSE2
3 novembre 2012 @ 17:34
Robert Marcel,
Un grand merci pour ces précisions.
Bianca
3 novembre 2012 @ 21:37
Comme il est agréable de « rever » parfois …
Bianca
3 novembre 2012 @ 21:38
Oups …rêver…avec un chapeau c’est plus chic
Nemausus
3 novembre 2012 @ 11:19
Désormais les propos des partisans des Orléans, qui la traiteront d’étrangère, seront officiellement de la malveillance et des mensonges … d’autant plus que Philoména de Tornos est dans le même cas !
Et cela démontre une fois de plus la fausseté des affirmations des orléanistes qui répètent constamment que la princesse n’avait aucun intérêt pour la France et la position de son époux et de ses enfants. La désinformation orléaniste est officiellement contredite par une décision légale française.
ARAMIS
3 novembre 2012 @ 12:55
Française elle est désormais en effet, par la grâce de la République, et qui pourrait le lui contester ?
Je ne doute pas que son attachement à la France la conduise prochainement à prendre enfin ses quartiers parmi nous, Fils de la liberté, de l’égalité et de la fraternité. Bienvenue donc, chère soeur, non plus seulement au titre de notre commun ancêtre Adam, mais aussi au titre de la République !
Et surtout, puissions nous vous voir souvent à cheval sur les obstacles que vous franchissez avec tant d’élégance, tandis que sur le terrain d’à côté Louis se dépensera avec tant de passion au polo ou au marathon.
aubert
3 novembre 2012 @ 15:06
Chère soeur d’Aramis et proche parente de notre Caroline…
Julien
3 novembre 2012 @ 15:56
Ne vous faites pas de soucis pour la princesse Philomena : elle recevra un jour la nationalité française, et tout comme la princesse Marie Marguerite, elle deviendra citoyenne de notre pays.
Le cas est bel et bien le même oui!
erwan
3 novembre 2012 @ 21:08
Le prince et son épouse assurent eux-mêmes la désinformation. Leurs partisans n’arrangent rien en assurant la supercherie.
La princesse est française : tant mieux. Celà ne suffit pas.
Kalistéa
5 novembre 2012 @ 20:53
Hélas non mon cher Erwan,ça ne suffit pas ,je suis de votre avis .
Nemausus
7 novembre 2012 @ 19:55
mais comme l’avis des orléanistes comptent pour des prunes pour les légitimistes, il ne vous reste plus qu’à vous mettre aux fourneaux pour en faire un clafouti à digérer avec vos amis…bonne indigestion….
Danielle
3 novembre 2012 @ 11:36
Bienvenue chez nous.
Belle photo.
Helene
3 novembre 2012 @ 11:48
Qu’elle soit française où pas, cela n’a aucune importance pour moi.
Audouin
3 novembre 2012 @ 12:34
Hélène
Ce que vous pouvez dire ou ne pas dire de la Princesse n’a stictement aucune importance pour elle.
Audouin
aubert
3 novembre 2012 @ 15:08
Audouin, ce que vous pouvez dire a -t-il de l’importance pour la Princesse. Expliquez-nous.
Julien
3 novembre 2012 @ 13:02
Je suis d’accord avec vous. Selon moi, il est certes préférable que cette femme possède la même nationalité que son époux et leurs enfants, mais cela ne change rien à leur illégitimité dynastique.
Cependant, en tant que monarchiste, je me réjouis que la France ait « gagné » (si j’ose dire) une princesse!
Kalistéa
3 novembre 2012 @ 22:01
Cher Julien votre post est si juste que j’aimerais l’avoir fait!
Bonne soirée .K.
Julien
4 novembre 2012 @ 11:53
Merci beaucoup Kalistéa!
Très bon Dimanche à vous.
Nemausus
5 novembre 2012 @ 19:15
tiens la nationalité française n’est plus un argument principal pour les orléanistes pour être dynaste ? mais alors à quoi servent ces inventions sur le droit du sol prioritaire, le vice de pérégrinité et autres arguments nationalistes du même genre ? c’est une surprise de voir ce fondement orléaniste disparaître aussi facilement !
Sophie2
3 novembre 2012 @ 12:05
Combien de fois par an viennent-ils en France? Une dizaine, cela montre bien leur attachement à notre pays
Anne-Cécile
3 novembre 2012 @ 12:19
Bien – nous attendrons la naturalisation de son homologue Orléans et la boucle sera bouclée.
chaton
3 novembre 2012 @ 12:20
Quelle drôle de ressemblance avec la princesse Charlotte Casiraghi
Bianca
3 novembre 2012 @ 21:41
Aaaah, noooon…vraiment rien à voir heureusement !
Kalistéa
5 novembre 2012 @ 20:58
Cette ressemblance existe ,je trouve aussi, Chaton.Elle n’en a pas l’air méprisant mais les traits sont très semblables.
Bonne soirée.K.
HRC
3 novembre 2012 @ 12:22
triple nationalité, ou double seulement ?
faute d’avoir l’humour d’Aramis, je pose la même question, et je pars d’un ferme mouvement de clavier vers les coins du site qui me concernent vraiment.
(Léonor, je vois poster un petit message pour vous au sujet Album sur Madame… si vous avez le temps d’y répondre..)
COLETTE C.
3 novembre 2012 @ 12:23
Elle est très belle ! une certaine ressemblance
avec la duchesse de Bourbon Parme.
Bianca
3 novembre 2012 @ 12:30
Française, cela ne change rien car je serai toujours en admiration devant cette jeune femme éclatante de beauté et d’élégance !
Bianca
3 novembre 2012 @ 12:32
J’ai oublié de dire que je suis ravie que cette famille, au complet, est désormais française !
Laure-Marie Sabre
3 novembre 2012 @ 12:55
Je voudrais être une petite souris pour assister à la cérémonie d’entrée dans la nationalité française : le discours va être un exercice périlleux pour l’ambassadeur…
Cosmo
3 novembre 2012 @ 12:59
Il est amusant de voir que l’on considère l’intérêt pour la France de la princesse en prenant la nationalité. Et si elle y résidait, et si elle y investissait, ne serait-ce pas un signe plus fort ?
Que dire alors de la famille Rockfeller qui fit bien plus pour notre pays en sauvant Versailles du désastre et en encourageant ses amis à y faire des donations tant en argent qu’en meubles ?
Voilà un véritable intérêt pour la France de la part d’étrangers !
Enfin, grâce aux américains, et à quelques autres étrangers et français, le roi de France aura un toit le jour où il sera restauré en ses états.
Notre République s’enrichit d’une citoyenne; pour la restauration, nous verrons plus tard.
Mayg
3 novembre 2012 @ 15:20
Pourquoi prendrait t-elle la nationalité française si elle n’avait pas de l’attachement et de la considération pour ce pays, qui est en outre celui de son mari et de ses enfants ?
A vous entendre tous les français qui ne vivent pas sur le territoire, n’y accorde aucun intérêt.
Et si je vous suis bien, pour avoir de la considération pour un pays, il faut faire des donations ? Combien en a fait philoména de tornos y steinhart ?
Cosmo
3 novembre 2012 @ 16:23
Mayg,
Cela n’a rien à voir avec le débat. On peut vivre hors de France et éprouver de l’intérêt pour ce pays. La preuve, les Rockfeller, et bien d’autres!
Mais ces personnes n’ont aucune prétention à en être les souverains ! Et a priori, sauf à être exilé par la loi, un souverain ou un prétendant serait bien inspiré de résider dans le pays où il prétend.
De plus, sans faire de donation, encore que un geste pourrait être apprécié, résider en France leur permettrait d’y payer l’impôt et donc de participer à l’effort national, ce qui est bien le moins que l’on demande à quelqu’un qui aspire et devient Français.
Quant à la princesse Jean d’Orléans, elle paie ses impôts avec son mari, alors que le père de Maria Margarita Vargas, après avoir fait fortune grâce à son amitié avec Chavez, a monté une société en Suisse, qui lui permet d’échapper à l’impôt dans son pays et en Espagne.
Le jour où le couple Bourbon transfèrera ses avoirs en France, y résidera et y paiera ses impôts, il montrera un intérêt réel pour le pays. Mais peut-être que l’adoption de la nationalité française par la princesse est un premier pas.
Cela ne le rendra pas plus dynaste mais au moins il aura fait un choix.
Je pense que, comme rien ne semble vous gêner, l’amitié avec Chavez le rouge, une fortune malhonnête, les paradis fiscaux, vous devez trouver cela normal pour le beau-père de celui que vous considérez comme le prétendant au trône de France. Pourquoi pas ?
A chacun sa vision du monde et ses convictions.
Bien à Vous
Cosmo
Thibaut le Chartrain
3 novembre 2012 @ 20:18
Cosmo j’appécie en général vos commentaires à l’argumentation souvent bien étayée (même si je ne suis pas toujours d’accord) mais là votre dernier paragraphe me semble un rien malhonnête : j’ignore si le père de Marie-Marguerite est honnête ou non (et je me garderais bien d’avoir un avis définitif sur le sujet n’ayant pas tous les éléments pour me faire une réelle opinion)mais sa fille n’est en rien responsable des éventuelles malversations de son père …
Quant à l’éternelle discussion sur l’intérêt pour la France de Monseigneur le duc d’Anjou , il me semble que celui-ci a déjà largement démontré celui-là .
Mais je voudrais souligner que cela n’a rien avoir avec le fait qu’il est le légitime héritier du trône de France .
Même s’il se désintéressait totalement de la France (et je le répète cela n’est absolument pas le cas), les règles de succession au Trône le désignerait toujours comme le légitime roi de France .
Cosmo
4 novembre 2012 @ 13:54
Thibaut,
En effet, la fortune des Vargas n’a rien à voir avec les prétentions au trône de France.
Et j’aurais dû écrire « soupçonné de malhonnêteté et de malversations financières, en délicatesse avec la justice des Etats-Unis ». Tout ceci se trouve dans la presse de langue espagnole et anglaise, depuis de nombreuses années.
Mais ce n’est pas grave. Si cela vous convient comme situation, cela me convient aussi.
Bien à Vous
Cosmo
ARAMIS
3 novembre 2012 @ 20:56
Et vlan, bien envoyé cher Cosmo, heureusement qu’on vous a, vous qui savez garder la tête froide en toute circonstance et ne vous laissez guider que par la seule raison.
Cordialités du soir !
erwan
3 novembre 2012 @ 21:35
J’ai comme un doute, cher Cosmo, quand vous invitez le couple princier a participer à la solidarité nationale.
Le comptable du couple s’y opposera, laissant au prince l’opportunité de participer parfois à une quête, sans plus.
Français certes, sans les obligations et bien loin de nos préoccupations.
Cosmo
4 novembre 2012 @ 14:05
Cher Erwan,
Je me plais à montrer à certains la réalité de leur poulain, dont l’engagement ne va pas au delà d’une visite de temps en temps, de port de titre sans droit et de déclaration de bonnes intentions.
Comme vous dites, Français certes, avec les avantages de la nationalité mais sans les devoirs que cela impose.
Cela fait plaisir à nos amis néo-légitimistes. Personnellement, je conserve mon opinion faite de réserve quant à la sincérité de ce jeune couple de Français.
Cordialement
Cosmo
Kalistéa
5 novembre 2012 @ 21:07
Cher Cosmo,puisqu’on vous dit sur tous les tons et même les discordants et les Anjoués,que la justice de notre République Française lui a reconnu le titre de duc d’anjou ,pourquoi vous obstinez vous à parler de « port de titre sans droit »?
Bonne nuit quand même. K.
Mayg
3 novembre 2012 @ 22:18
Cosmo,
Pour pouvoir dénoncer, critiquer ou tout simplement parler des amitiés et de l’origine de la fortune de monsieur Vargas, encore faut il que je les connaisse , ce qui est loin d’être le cas.
D’autre part,je ne vois pas le rapport entre les supposées amitiés et activités de son père et l’intérêt que porte la duchesse d’Anjou à la France.
L’attachement qu’on peut avoir ou non pour un pays ne dépend pas du paiement de l’impôt et encore moins des donations qu’on peut y faire.
Cosmo
4 novembre 2012 @ 14:02
Mayg,
Il suffit parfois pour être informé de lire la presse. Et effectivement, j’aurais du modéré mes propos, comme je le signale ci-dessus à Thibaut.
En effet, l’attachement à un pays n’a rien à voir avec le paiement de l’impôt, mais voyez-vous, partager la vie, les obligations, les charges et les soucis de ses concitoyens est un plus auquel vous ne semblez pas être sensible. Le prince et la princesse non plus !
Personnellement, je suis ravi de payer mes impôts, même si l’usage qu’on en fait ne me convient pas toujours. Et je déteste les paradis fiscaux.
En ce qui concerne les amitiés, « dis-moi qui tu fréquentes et je te dirai qui tu es ».
Mais cela ne gène personne dans le monde du néo-légitimisme. Tant mieux pour vous !
Après tout, vous avez peut-être raison. Et l’on a les princes que l’on mérite.
Bien à Vous
Cosmo
Mayg
5 novembre 2012 @ 16:55
Qui vous dit que Louis de Bourbon et son épouse ne sont pas sensibles à la vie et aux soucis des français ?
En ce qui me concerne et pour votre information, je paye mes impôts en France, et j’y vis.
Comment pouvez vous parler de ce que peut ressentir une personne pour un pays (en l’occurrence le tien) si vous ne connaissez pas cette personne personnellement ?
D’autant plus que bien des personnes vivent sur le territoire, y payent leurs impôts sans pour autant avoir de l’attachement pour le pays.. et encore moins se soucier des concitoyens…
Cosmo
6 novembre 2012 @ 13:23
Mayg,
Votre réponse est superbe de fausse innocence.
Il ne m’est pas venu à l’idée de vous demander quoi que soit sur votre lieu de résidence et votre situation fiscale. Il me semblait, selon un de vos anciens commentaires que vous viviez à l’étranger. Mais cela n’a pas d’importance.
Votre prince vous plait comme il est et ou il est, c’est parfait.
Bien à Vous
Cosmo
Nemausus
5 novembre 2012 @ 19:18
la phrase « dis-moi qui tu fréquentes et je te dirai qui tu es » est dangereuse notamment et surtout pour les Orléans !
Nemausus
4 novembre 2012 @ 13:25
Cosmo essaie vainement de lier les droits dynastiques aux paiements des impôts … après le droit du sol prioritaire, le baptême et la naissance hors de France et la résidence hors de France voilà maintenant les impôts mais jusqu’où dans la surenchère les orléanistes iront-ils dans les inventions les plus bizarres pour trouver des arguments contre les Bourbons ?
Cosmo
5 novembre 2012 @ 14:17
Cher Nemausus,
Je ne lie pas les droit dynastiques au paiement de l’impôt.
Je dis tout simplement que résider en France et y payer ses impôts seraient des preuves d’attachement supplémentaires à notre beau pays.
C’est tout!
Faire naître sur le sol de certains de leurs ancêtres, les petits-princes dont l’un est pour vous dynaste, m’aurait aussi semblé être une autre preuve d’attachement.
Et comme vous êtes satisfaits, vous et vos amis, de cette situation et que ce service minimum vous suffit, tant mieux pour tout le monde !
Cosmo
Julien
3 novembre 2012 @ 15:53
Je suis totalement d’accord avec vous Cosmo : malgré tout le respect que j’éprouve pour la princesse Marie Marguerite et son époux, ils ne semblent pas porter un énorme intérêt pour la France.
Et si c’était malgré tout le cas, ils ne le montrent pas assez, c’est tout ce que j’ai à leur reprocher, et ce n’est pas méchant de ma part, non?
Mais faire comprendre cela à certains est une autre histoire…
Cosmo
3 novembre 2012 @ 22:23
En effet, Julien, ce n’est pas de la méchanceté que de dire les choses comme elles sont. C’est une simple constatation.
Certains refusent de le comprendre. Tant pis pour eux !
Cordialement
Cosmo
Nemausus
4 novembre 2012 @ 13:29
voilà un bel exemple de la méthode coué pour les orléanistes pour se rassurer mutuellement que de se persuader que les ducs d’Anjou ne s’intéressent pas à la France… alors que les faits démontrent le contraire.
On pouvait se douter que la demande de naturalisation de la duchesse d’Anjou déclencherait leur mauvaise foi, on est très bien servi !!!
Julien
5 novembre 2012 @ 18:25
Aucune mauvaise foi dans mes propos comme dans ceux de Cosmo. Il n’y a qu’une simple constatation respectueuse : cette princesse et son époux ne semblent pas extraordinairement attirés par la France ou les Français…
Ce sont les faits et leurs « comportement » qui me fait dire cela : on ne peut pas dire que leurs premiers choix en tant que jeune couple puis jeune famille ont été de se raprocher de la nation dont ils prétendent pouvoir être les souverains.
Si ils avaient été activement intéréssés par la France, ils auraient choisi il y a déjà très longtemps d’y vivre, et peut-être même d’y faire naître leurs enfants.
Ce n’est pas sorcier, à leur place c’est ce que j’aurai fait.
Je dis tout cela avec tout le respect que j’éprouve pour eux en tant que prince et princesse français.
A ce propos, la princesse Marie-Marguerite est désormais française : c’est très bien, personne ne le conteste et ça me fait une belle jambe (malgré mon fémur cassé)…
Mais cela ne suffira pas, je suis désolé pour vous.
Mayg
3 novembre 2012 @ 13:14
Voilà une nouvelle qui risque de faire jaser plus d’un…
Cela prouve le réel attachement de la Duchesse d’Anjou à la France, pays de son époux, contrairement à ce que voulait laisser entendre certains.
Pour ma part, elle était déjà française de coeur, maintenant, elle l’est de droit.
sonia
3 novembre 2012 @ 13:29
La grand mère de son mari était française…
Mayg
3 novembre 2012 @ 15:22
Son mari et ses enfants le sont aussi…
Daniel D
3 novembre 2012 @ 17:54
Madame Dampierre est naît Italienne à Rome en 1913, de mère Italienne et de père Français et a toujours vécue en Italie. Elle a demandée la nationalité de son père à l’age de 65 ans pour pouvoir la transmettre à son fils et ETC.
apparemment avoir la nationalité Française n’était pas une priorité dans sa vie!
Kalistéa
5 novembre 2012 @ 21:17
Je suis d’accord que le lieu ou le pays ou on nait Daniel n’a aucune importance pour briguer une prétention si…loufoque soit-elle, et celle-ci l’est particulièrement n’étant étayée que par des non vérités et,je le répète car après tout, tout le monde aussi a le droit de faire le perroquet, ce n’est pas réservé aux pseudo-légitimistes,une ESCROQUERIE INTELLECTUELLE.
ARAMIS
6 novembre 2012 @ 06:21
Au royaume de France aussi les derniers seront les premiers. On ne regarde plus comment on est devenu français, on est français dès lors qu’on l’est devenu.
Ceci dit, ce fut un beau coup pour cette dame de se souvenir (ou qu’on lui fasse souvenir) tardivement qu’elle pouvait prétendre à cette nationalité et la transmettre à sa descendance, participant ainsi activement à la construction du légitimisme moderne de manière plus efficace que ne l’avait fait 100 ans de légitimisme traditionnel.
Pas sûr pourtant que Chateaubriand, qui ne connaît pourtant pas de rival en matière de fidélité à la monarchie légitime (et à la liberté de la presse), se soit retrouvé dans ce légitimisme là.
mimi
3 novembre 2012 @ 13:32
Ce petit message juste pour vérifier si les commentaires apparaissent ensuite.
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 13:47
En devenant Française, Marie Marguerite perd sa nationalité vénézuelienne !! Elle est uniquement française désormais, semble-t-il.
http://www.helplinelaw.com/law/venezuela/constitution/constitution02.php
Constitution of Venezuela
Article 38
A Venezuelan woman who marries a foreigner retains her nationality unless she states her desire to the contrary and, according to the national law of her husband, acquires his nationality .
Article 39:
Venezuelan nationality is lost
* By option or voluntary acquisition of another nationality;
* By revocation of naturalization through a court judgment according to law.
Patricia C
3 novembre 2012 @ 21:40
C’est alors un véritable engagement qui vaut qu’on la félicite pour son choix (avec tous mes respect pour le Vénézuela).
Patricia C
3 novembre 2012 @ 21:50
repectS
Pomeline (Fizz)
3 novembre 2012 @ 13:55
Je ne sais pas qui c’est mais elle a de jolies boucles d’oreilles :)
Actarus
3 novembre 2012 @ 14:00
Je me réjouis de cette heureuse nouvelle que j’attendais depuis des mois. :)
À toutes les personnes qui s’offusquent du cumul de nationalités, j’ai déjà rencontré des gens dont l’enfant, par le jeu des filiations et du lieu de naissance, était tout à la fois Belge, Français et Luxembourgeois. Un vrai petit européen, en somme. :) Et ce cumul n’était pas interdit.
La duchesse de Vendôme n’est pas encore Française, mais je ne doute pas qu’elle aura a coeur de réclamer elle aussi cette qualité au titre de l’article 21-2 du code civil lorsque le délai prévu par la loi le lui permettra.
J’ajoute, et je pense l’avoir déjà écrit mais je vais me répéter pour les nouveaux : les enfants de la princesse Astrid de Belgique sont Français !
Ils ont en effet la nationalité française par filiation paternelle, et l’archiduc Lorenz a toujours mis un point d’honneur à les déclarer au consulat général de France à Bruxelles pour que leurs actes de naissance soient transcrits à l’état civil consulaire.
Amadeo et Laura ont une carte nationale d’identité française qui a été émise en 2003.
Des princes de Belgique, archiducs d’Autriche-Este, qui sont aussi des princes Français. On va avoir du mal à s’en remettre, dans le Loiret. ;-)
Belle journée. :D
aubert
3 novembre 2012 @ 15:13
Actarus: « des Princes de Belgique, archiducs d’Autriche-Este qui sont aussi des « CITOYENS » français ».
dernier § : faut-il encore que beaucoup de vos lecteurs connaissent les départements.
Actarus de France
3 novembre 2012 @ 18:28
J’ai volontairement écrit « princes Français » pour mettre l’accent sur la nationalité (qui, en effet, est synonyme en France de citoyenneté) et par opposition au vocable orléaniste qui parle de « princes de France », qualité qui n’a jamais existé sous ce vocable du temps de l’Ancien Régime. ;)
Mayg
3 novembre 2012 @ 15:29
Il est fort à parier que si la duchesse de Vendôme avait obtenue la nationalité française avant la duchesse d’Anjou, les commentaires de certains n’auraient pas été les mêmes ! Que n’aurions nous pas entendu sur le fait que Marie-Marguerite de Bourbon n’est pas française. Mais voilà maintenant elle l’est et y va falloir que ses détracteurs s’y fassent…
Louis
3 novembre 2012 @ 19:01
La nationalité n’a rien a envier j’ai envie de dire, l’impératrice Eugénie n’était pas française, Marie-Amélie non plus, Marie-Louise d’Autriche pas plus, Joséphine l’était, mais en remontant encore, Marie-Antoinette, Marie Leszczyńska, et tant d’autres, n’ont jamais été française !
La véritable différence, c’est que la duchesse d’Anjou est maintenant française sur le papier, mais n’y vit pas. La duchesse de Vendôme elle, n’a pas la nationalité française, mais elle vit en France et son cœur est français…
Kalistéa
3 novembre 2012 @ 22:07
Vous avez parfaitement raison Louis.
Cosmo
3 novembre 2012 @ 22:25
Remarque très juste, Louis!
Bien à Vous
Cosmo
Nemausus
4 novembre 2012 @ 13:31
vous avez déjà autopsié Philoména… à coeur ouvert la pauvre ! ;)
Louise.l
4 novembre 2012 @ 13:31
Louis, que savez-vous de la nationalité du cœur de Filomena!
Mayg
5 novembre 2012 @ 16:58
Vous faites partie des confidences des duchesses d’Anjou et de Vendôme pour savoir où sont leurs coeurs ?
Julien
7 novembre 2012 @ 17:48
Vous avez raison de A jusqu’à Z Louis!*
Bravo et merci.
Mimich le Belge
3 novembre 2012 @ 14:20
OUPS Oubliez ce que je viens d’écrire …. J’ai été trop vite
Le texte sur lequel je me suis basé était celui de la Constitution de 1961 !
Mais depuis une nouvelle constitution a vu le jour en 1999 avec des options très différentes en matières de nationalité :
http://www.analitica.com/bitblioteca/venezuela/constitucion_ingles.pdf
Article 34: The Venezuelan nationality is not lost upon electing or acquiring another nationality.
DONC PAS DE PERTE DE NATIONALITÉ VÉNÉZUÉLIENNE !!
Pour ce qui est des enfants :
Article 32: Are Venezuelans by birth:
(2) Any person who was born in a foreign territory, and is the child of a father and mother who are both Venezuelans by birth.
(3) Any person who was born in a foreign territory, and is the child of a father or a mother, who is Venezuelan by birth, provided they have established residence within the territory of the Republic or declared their intention to obtain the Venezuelan
nationality.
Si un seul des parents est vénézuélien(ne), il faut résider au vénézuela et demander la nationalité. Elle est automatique si les deux parents le sont.